Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPORT COURT
Numéro de dépôt :
1026516
Date de dépôt :
31/08/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SPORT COURT
Déposée le 31 août 1977 par ETABLISSEMENTS VILBERT-MARBOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SPORT COURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SPORT COURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1026516.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SPORT COURT est expirée depuis le 31 août 1987.
ETABLISSEMENTS VILBERT-MARBOTTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-014